Vidéo : Conseil municipal du 23 mars 2022

Catégorie : Vie municipale Publié le

I - Affaires Financières :

1 - Vote du Compte de Gestion 2021 - budget principal Ville
2 - Vote du Compte Administratif 2021 - budget principal Ville
3 - Vote du Compte de Gestion 2021 - budget PV Solaire
4 - Vote du Compte Administratif 2021 - budget PV Solaire
5 - Rapport d'Orientation Budgétaire
6 - Exonération des frais de location des salles municipales pour les associations
7 - Exonération de l'impôt sur les réunions sportives
8 - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties
g - Taxe communale sur la publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d'immeubles
10 - Demandes de subventions C ETR 2022
11 - Demandes de subvention peur le Nect'arts festival 2022
12 - Demande de subvention FIPJ
13 - Tarifs Saint-Privat
14 - Attribution d'une subvention pour l'Ukraine

II- Affaires Générales :

15 - Recrutement d'agents contr2ctuels de remplacement
16 - Création d'un emploi dans le cadre d'un avancement de grade
17 - Création d'un emploi dans le cadre d'une intégration
18 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
19 - Règlement intérieur de la Saint-Privat
20 - Renouvellement de la convention « éco-chèque » avec la Région

III - Affaires Foncières :

21 - Vente d'une parcelle Bd Aug.,1stin Malraux

IV - Communication du Maire :

22 - Convention avec 3F Occitanie et Tarn Habitat pour l'abattement de TFPB