Vidéo : Conseil municipal du 29 mars 2023
Catégorie : Vie municipale Publié le
Ordre du Jour :
I - Affaires Financières :
1 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 - Ville
2 - Affectation du résultat du compte administratif 2022 - Régie PV Solaire
3 - Vote des subventions
4 - Avenants financiers
5 - Vote des taux d'imposition
6 - Vote du budget primitif Ville
7- Vote du budget primitif Régie PV Solaire
8 - Admission en créances éteintes
9 - Exonération des loyers de la Fabrique & Co
10 - Taxe communale sur la publicité foncière sur les mutations à titre onéreux
11 - Attributions de subventions « Façade »
Il - Affaires Générales :
12 - Règlement intérieur du Marché de plein vent - mise à jour
13 - Désignation d'un élu référent à la 3CS
14 - Convention Petites Villes de demain
Partie 1