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Culture et loisirs
Présentation des Archives municipales de Carmaux

Les archives municipales de Carmaux constituent la mémoire de la ville.

Elles comprennent à la fois les archives de la commune et en dépôt les archives des sociétés houillères du Carmausin soit plus de 2,4 kilomètres de documents du XVIIe siècle à nos jours.

Missions des Archives

Appartenant à l’administration municipale, le service des Archives de la ville de Carmaux exerce ses missions dans le cadre d’un contexte législatif et règlementaire extrêmement précis (Code du patrimoine L211-1 modifié par la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives).

Service public ouvert à tous, les Archives ont un double rôle : répondre aux besoins de gestion de l’administration municipale, garantir l’exercice des droits des citoyens et participer à la constitution de la mémoire de Carmaux et la transmettre.

Les Archives sont chargées de collecter, de conserver, de classer, de communiquer, de valoriser les documents produits ou reçus par l’administration municipale et les établissements publics municipaux de façon à rendre l’information accessible à tous : élus, services municipaux et particuliers.

Elles sont également dépositaires de documents d’origine privée, intéressant le passé carmausin, remis à titre onéreux ou gratuit, temporaire ou définitif.

Des outils de recherche dans les fonds sont mis en place afin de faciliter l’accès aux documents. Les archives sont classées selon un cadre prédéfini par la loi.

Consultation des Archives

Toute personne peut venir librement consulter les archives aux horaires d’ouverture de la salle de lecture. Lors de la première visite, le lecteur doit remplir une fiche d’inscription et se munir d’une pièce d’identité. La consultation est gratuite.

Communication des Archives

La grande majorité des documents conservés est communicable. Les délais de communicabilité sont fixés par la loi du 15 juillet 2008 pour les archives publiques. Pour les archives privées, ces délais sont fixés par les déposants.

Reproduction des Archives

Les photocopies sont possibles aux tarifs fixés par la collectivité, si l’état matériel du document le permet. Les photocopies de documents en mauvais état, relié ou de grand format sont interdites. Les photographies sans flash sont autorisées.

Réutilisation des Archives

Les Archives municipales de Carmaux vous autorisent à réutiliser librement les informations publiques contenues dans ce site, à condition de n’en faire qu’un usage interne ou privé, non commercial et sans rediffusion. Dans ce cas, la réutilisation s’effectue sous votre responsabilité et sous réserve du droit des tiers. Mentionner systématiquement la source « @Archives municipales de Carmaux » et la cote du document. Pour une réutilisation à d’autres fins que celles-ci, contacter par écrit les Archives municipales.


Site de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA)

Règlementation Archives communales et délai de communicabilité

Règlement intérieur de la salle de lecture

Charte du lecteur

Présentation des archives municpales de Carmaux : la plaquette

Liens :
Site des Archives départementales du Tarn
Site des Archives de France
Code du patrimoine

Archives municipales
Centre culturel Jean-Baptiste Calvignac 24, avenue Bouloc-Torcatis
81400 Carmaux
Tel : 05.63.76.09.75
Fax : 05.63.76.88.07
Horaires : Mardi et jeudi de 14h à 17h30 ou sur rendez-vous - Fermeture annuelle en août (se renseigner)
Email :
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